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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS SELECTION
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GRANDS VINS SELECTION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1628530
Date de dépôt :
29/11/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/1998
Marque figurative de GRANDS VINS SELECTION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS SELECTION domicilié(e) Route de Villie Morgon Saint-Jean d'Ardières, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628530.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 novembre 1998.

GRANDS VINS SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DOMAINE VERSANT DU SOLEIL , (Marque figurative) , Passion de Provence , LES RICHOISES , BERTRAND CAPDEVIGNE , LES JABLIERES , LOUIS RAYNALD , LE MEILLEUR DES 2 MONDES , PESCAREL


GRANDS VINS SELECTION, Société Anonyme - Route de Villie Morgon Saint-Jean d'Ardières, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.